Réglementation du trafic aérien et services du trafic aérien

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Définitions Le service de la circulation et régulation du trafic aérien est un des élément les plus importants dans le domaine de l'aviation civile, grâce à lui et au professionnalisme des gens qui oeuvrent en son sein, des milliers d'avions circulent en sécurité sur l'ensemble de notre territoire.
La Direction générale de l’Aviation civile
(DGAC) joue un rôle central dans le monde du transport aérien. L’activité du contrôle aérien s’exerce dans un contexte de croissance forte du trafic : de 1987 à 2001, le nombre de vols pris en charge (mouvements IFR) a plus que doublé, passant d’un peu plus de 1 million à plus de 2,5 millions. En outre, le croisement des grands axes de circulation nord-sud et est-ouest fait du ciel français le plus chargé d’Europe : en 2003, 42,3 % des mouvements sont constitués des survols du pays à haute altitude et les mouvements internationaux représentent 37,7 % du trafic suivi par le contrôle aérien français. Un partage du ciel négocié entre civils et militaires
Les avions de transport civil
ne sont pas seuls dans le ciel et, surtout, ils ne peuvent se diriger où
ils le souhaitent. La concertation entre civils et militaires a permis la création, en février 1999, de la « Cellule Nationale de Gestion de l’Espace aérien » (CNGE). Cette cellule gère l’activité de l’ensemble des zones militaires à ségrégation temporaire ainsi que l’ouverture des routes aériennes conditionnelles. Ces routes permettent aux appareils civils de traverser les zones d’entraînement militaires inutilisées, afin de raccourcir les itinéraires. Un programme aboutira en 2004 à une coordination automatisée entre contrôleurs civils et militaires. L’objectif : des services de la navigation aérienne est de faire passer un maximum d’avions en maintenant des conditions de sécurité optimales. Pour cela, elle doit disposer le plus souvent possible de l’espace aérien le plus vaste. DGAC le rôle du contrôle aérien :
Division de l’espace
Les zones de contrôle d'aérodrome (CTR pour Control Traffic Region)
Classement des espaces aériens Les espaces aériens européens sont classés A, B, C, D, E, F et G . Chaque espace contrôlé a ses propres règles de pénétration et de circulation, certaines ne peuvent d'être pénétrées sans autorisation (Clearance), l'ensemble de ces espaces bénéficie toujours d' un service d' information de vol et d' alerte. Pour vous permettre de bien mémoriser les différents espaces j'ai repris le code couleur des brochures du SIA que vous trouverez en dessous de ce tableau. ROUGE = VFR INTERDIT BLEU MARINE = CONTROLE BLEU CLAIR = CONTROLE en VFR Special VERT = NON CONTROLE **Un vol contrôlé = Clearance & Radio obligatoire**
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| CLASSE A | CLASSE B | CLASSE C | CLASSE D | CLASSE E | CLASSE F | CLASSE G | |
| Nom de l'espace | UTA Upper Trafic Area | LTA Lower Trafic Area | |||||
| Statut de l'espace | vol VFR interdit | Contrôlé | Contrôlé | Contrôlé | Contrôlé | Non contrôlé | Non contrôlé |
| Espacements assurés par l'organisme au sol | entre VFR/VFR et VFR/IFR | entre VFR/IFR | entre VFR spécial/IFR | entre VFR spécial/IFR | NON | NON | |
| Information de trafic | NON | OUI VFR/VFR | OUI IFR/VFR VFR/VFR | OUI VFR spécial | NON | NON | |
| Statut du vol | contrôlé | contrôlé | contrôlé | non contrôlé sauf VFR spécial | non contrôlé | non contrôlé | |
| Nécessité de clairances | OUI | OUI | OUI | non sauf VFR spécial | NON | NON | |
| Obligation du contact radio | OUI | OUI | OUI | Non sauf VFR spécial | NON | NON | |
| Altitude | au-dessus du plus élevé des 2 niveaux suivants : FL 115 ou 3000 ft ASFC (900 m) jusqu'au FL 195 inclus | en dessous du FL 115 (en France) sauf pour les voies aériennes et les CTA/TMA |
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Zones P : Zones interdites,Le vol des aéronefs dans ces zones est interdit (Sol/FL 195)
Zone R : Zones réglementées, Pénétration subordonnée à certaines conditions spécifiées (contact radio par exemple.)
Zones D :Zones dangereuses,Pénétration non soumise à restriction. Des activités dangereuses pour les aéronefs peuvent s’y dérouler pendant des périodes spécifiées.
Zones
Interdites Temporaires (ZIT), Des zones interdites temporaires (ZIT) ont
été créées pour des raisons de sûreté aérienne (protection de sites
sensibles). Ces zones sont publiées par la voie de l’information
aéronautique temporaire (NOTAM / SUP AIP ) et figurent sur les cartes
aéronautiques
(1 : 1 000 000).
Zones Réglementées Temporaires (ZRT) : Des zones réglementées temporaires (ZRT) ont été créées pour des raisons de sûreté aérienne (protection de certaines agglomérations) ou pour instaurer le contact radio obligatoire autour de certains aérodromes. Ces zones sont publiées par la voie de l’information aéronautique temporaire (NOTAM / SUP AIP) et figurent sur les cartes aéronautiques (1 : 1 000 000).
Zones de ségrégation temporaire (TSA): Zones réservées à l’usage exclusifs d’usagers spécifiques pendant une durée déterminée. Zones réputées imperméables aux vols IFR et aux vols VFR pendant leur activité.
Zones
transfrontalières (CBA) : Zones de ségrégation temporaire établies
au-dessus de frontières internationales. Zones réputées imperméables aux vols
IFR et aux vols VFR pendant leur activité.
Note : lorsque plusieurs zones portant restriction à l’espace aérien se
trouvent imbriquées, les usagers doivent tenir compte des restrictions
spécifiques à chaque.
La plupart des
opérations militaires à grande vitesse et basse altitude de jour sont effectuées
durant les périodes suivantes : lundi à vendredi sauf JF de SR-30 à SS+30.
Ces opérations sont conduites.
OPÉRATION MILITAIRE À GRANDE OU TRÈS GRANDE VITESSE ET À BASSE OU TRÈS BASSE ALTITUDE
À TRÈS GRANDE
VITESSE ET À BASSE ALTITUDE :
A l’intérieur de zones réglementées spécifiques, portées à la connaissance des
usagers dans des conditions telles que les pilotes militaires ne sont pas
toujours en mesure d’appliquer le principe ‘’voir et éviter’’. En conséquence,
les pilotes VFR doivent strictement en respecter les conditions de pénétration.
À TRÈS GRANDE
VITESSE ET À TRÈS BASSE ALTITUDE :
A l’intérieur de portions de zones réglementées prévues pour les vols à “basse
altitude et très grande vitesse” dont la limite inférieure est abaissée jusqu’au
sol. Ces portions de zones sont représentées sur les cartes aéronautiques par un
symbole particulier. (cf légende carte). L’attention des utilisateurs est
attirée sur le fait que les
vols qui s’y déroulent peuvent utiliser conjointement, le tronçon collant au sol
et la zone qui lui est superposée.
À GRANDE
VITESSE ET À BASSE ALTITUDE :
Hors de ces zones, pratiquement au-dessus de tout le territoire français, pour
la plupart des vols en dessous de 1 500 ft (450 m) /ASFC, avec une visibilité
horizontale généralement supérieure à 5 km. Si, compte tenu des conditions
météorologiques et du jour de la semaine on peut s’attendre à voir évoluer des
vols militaires à basse altitude, il est recommandé aux pilotes VFR, pour autant
que cela soit compatible avec leur type d’activité :
- lorsque les conditions météorologiques et les restrictions d’espace (pénétration en zones réglementées et dans certains espaces contrôlés) le permettent, de conduire leur vol en croisière à partir de 1 500 ft (450 m) ASFC.
- de limiter au strict nécessaire les évolutions en dessous de 1 500 ft (450 m) ASFC lors des manoeuvres associées à l’atterrissage et au décollage. A ces fins, les pilotes VFR ne doivent pas hésiter à demander l’autorisation de pénétrer dans les espaces soumis à conditions de pénétration. Cette recommandation a pour seul objectif de diminuer la probabilité de présence simultanée des deux circulations dans le même espace.
Service d'Information en VolService d'information en vol ( SIV )les SIV délivrent toute information utile à l'exécution sûre et efficace des vols : conditions météo, état de l'aérodrome et des installations radioélectriques, présence d'un aéronef sur la trajectoire, transmission de suggestion de manoeuvres pour éviter les abordages. Centre d'Information en Vol (CIV) gérent les zones ou régions. Toutes les informations les concernant Fréquences, nom, region) se trouvent sur les cartes aéronautique IGN OACI 1/1000 000ème et 1/500 000ème ainsi que dans le complément aux cartes du SIA.
Région inférieure d'information de vol L'espace aérien est également divisé en 5 FIR ( Flight Information Region )
Région supérieure d'information de vol (UIR = Upper Information Region) Elle s'étend du FL195 à illimité et elle englobe les 5 FIR. Il n'y a qu'un seul UIR en France. Les services assurés sont l'information de vol, le service d'alerte L'UIR est donc non contrôlé au dessus du FL660, et entre le FL195 et le FL660, on a définit un espace aérien contrôlé appelé l'UTA, classé A, où les services de la circulation aérienne sont assurés par l'ACC. ESPACES AERIENS CONTROLES
Subdivision l'Espace Aérien Contrôlé ( EAC )
Régions de contrôle (CTA = Control Area)
La limite inférieure ne
descend pas jusqu'à la SFC. Elle doit permettre la liberté d'évolution des
VFR en dessous de cette région et cette limite ne peut pas être établie à
une hauteur de moins de 700 ft de la SFC.
Région inférieure de
contrôle (LTA = Low Traffic Area)
Région de contrôle
terminale (TMA = Terminal Traffic Area)
Région supérieure de
contrôle (UTA = Upper Traffic Area)
Sur un aérodrome contrôléLes organismes de la circulation aérienne délivrent également des clairances dans le circuit d'aérodrome, en ATZ (zones de circulation d'aérodrome. Ce sont des zones réglementées établies autour d'un ou plusieurs aérodromes en vue de la protection de la circulation d'aérodrome et à l'intérieur desquelles ne peuvent pénétrer, sauf autorisation particulière, que les aéronefs à destination de l'un de ces aérodromes), en CTR, en VFR spécial.
Surface S :
Niveaux de vol VFR .
Pour ce souvenir de cette règle pensez à IMPAIR = ITALIE située à l'est et pour les FL dits PAIR pensez à PORTUGAL situé à l'ouest Exemple :
Service d'alerteLe Centre de Coordination et de Sauvetage (CCR) de la FIR concernée rassemble les renseignements relatifs à l'aéronef en difficulté et transmet au RCC (Centre de Coordination et de Sauvetage). Ce dernier assure le service de recherche et de sauvetage (SAR). Le service d'alerte est fourni par tous les organismes de la circulation aérienne (organismes de contrôle ou d'information) :
Le contact radio en vol avec les organismes de la circulation aérienne et l'établissement d'un plan de vol au départ sont des atouts majeurs de sécurité.
Conditions météorologiques de vol à vue VMC
Au dessus du FL100
Au dessus du FL100
Les règles du vol à vue (VFR)VFR (Visual Flight Rules). sont basée sur les références extérieur comme l'horizon naturel, observation de repères au sol La pratique du VFR nécessite des conditions météorologique minimales en visibilité et distances par rapport aux nuages : ce sont les conditions VMC (Visual Meteorological Conditions). En conditions VMC, le pilote peut pratiquer le vol à vue (VFR) En conditions IMC (Instrument Meteorological Conditions), c'est à dire lorsque les conditions VMC ne sont pas présentes, seul le vol aux instruments (IFR) est autorisé , en ce qui concerne le vol aux instruments deux conditions sont requises : le pilote doit être qualifié IR et aux commandes d'un avion certifié IFR. Ne pas confondre IMC et VFR spécial VFR spécial une clairance est nécessaire pour pénétrer ou évoluer dans une CTR, ou une S/CTR, lorsque le pilote estime qu'il ne pourra pas respecter les conditions VMC en espace aérien contrôlé c'est à dire inférieur à :
Une clairance VFR spécial est également nécessaire pour pénétrer ou évoluer dans la circulation d'un aérodrome contrôlé situé dans une CTR, ou une S/CTR, lorsque les paramètres communiqués par l'organisme de la circulation aérienne font état d'une visibilité au sol inférieure à 5 km ou d'un plafond inférieur à 1500 pieds. Lorsqu'un pilote a reçu une clairance VFR spécial, il doit s'assurer :
Les minima météo VFR Spécial :
VFR de Nuit
Définitions : Vol local : vol circulaire sans escale effectué à l'intérieur d'une zone de contrôle (CTR) associée à l'aérodrome ou, en l'absence de zone de contrôle, à 12 kilomètres (6,5 milles marins) au plus de l'aérodrome. Vol de voyage : vol autre qu'un vol local Aérodromes homologués :Un vol VFR de nuit est effectué au départ et à destination d'aérodromes homologués au sens de l'arrêté susvisé relatif aux conditions d'homologation et aux procédures d'exploitation des aérodromes. De tels aérodromes et les éventuelles consignes à respecter sont portés à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique. Lorsqu'un
aérodrome est dit homologué « avec limitations », il est réservé aux
seuls pilotes autorisés par le directeur de l'aviation civile ou son
représentant ; ces pilotes prennent alors connaissance des consignes
locales fixant les règles particulières d'utilisation de cet aérodrome. Conditions météorologiques : Un vol VFR de nuit est effectué dans les conditions météorologiques suivantes : a) Pour un vol local :
b) Pour un vol de voyage :
Balisage lumineux en l'absence d'organisme de la circulation aérienne : En l'absence d'organisme de la circulation aérienne, le balisage lumineux est mis en oeuvre, selon le cas :
Plan de vol : Un plan de vol n'est pas
exigé pour les vols suivants ; les éléments de vol appropriés sont
communiqués par radio à l'organisme de la circulation aérienne concerné
: Un plan de vol déposé (FPL) est communiqué au moins 30 minutes avant l'heure estimée de départ du poste de stationnement ou transmis à l'organisme de la circulation aérienne intéressé, 30 minutes au moins avant l'heure de coucher du soleil à l'aérodrome de destination pour un vol de jour devant se poursuivre de nuit Itinéraires, niveau minimal : Sauf pour les besoins du décollage, de l'atterrissage et des manoeuvres qui s'y rattachent, un vol VFR de nuit est effectué :
Espaces aériens contrôlés et zones réglementées : Un vol VFR de nuit peut être effectué :
Radiocommunications en vol local sans organisme de la circulation aérienne. Un pilote en vol VFR de nuit évoluant en vol local assure une veille radiotéléphonique. En l'absence d'organisme de la circulation aérienne, il indique en auto information, au premier appel d'un autre pilote sur la fréquence, sa position, son altitude et ses intentions. Espaces aériens contrôlés et zones réglementées : Un pilote en vol VFR de nuit dans un espace aérien contrôlé ou dans une zone réglementée établit une communication bilatérale directe avec l'organisme de la circulation aérienne intéressé et garde une écoute permanente sur la fréquence radio appropriée.
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Aérodromes
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Les pistesLa dénomination d'une piste se fait en donnant son orientation géographique. Exemple : piste Nord pour une piste orientée Sud-Nord avec décollage et atterrissage face Nord. La piste Sud est la même piste, mais utilisée dans l'autre sens, face Sud, pour le décollage et l'atterrissage. On appelle QFU, la direction magnétique d'une piste donnée en dizaine de degrés par rapport au Nord magnétique. C'est toujours un groupe de 2 chiffres. Ainsi la piste 03 est orientée à 030 ° par rapport au Nord magnétique. Le QFU 21 correspond à l'orientation 210° sud ouest. Les noms sont composés de 4 lettres. Les deux premières concernent la région et le pays. Ex : L pour l' Europe Australe région OACI , F pour la France. Les 2 dernières désignent l'aérodrome. Un aérodrome est dit contrôlé quand le service de la circulation aérienne est fourni aux trafics, normalement par le contrôle d'aérodrome "Tour" (TWR). La Tour fournit les informations et autorisations aux aéronefs de manière à permettre d'accélérer, d'ordonner en toute sécurité le trafic aérien, sur l'aérodrome et au voisinage de l'aérodrome avec l'objectif principal de prévenir les collisions et les abordages entre les :
Les contrôleurs de la circulation aérienne sont aussi chargés de fournir le service d'alerte. Pour des raisons opérationnelles, surtout sur des aérodrome à fort trafic, les fonctions Sol et Tour effectuées par les contrôleurs sont séparées nous aurons une fréquence Sol et une fréquence Tour. Le contrôleur Sol sera chargé de donner :
1 -
Sur un aérodrome contrôlé : Le pilote doit collationner les éléments suivants d’une clairance :
Conditions si clairance conditionnelle.
Aérodromes non contrôlés Les aérodromes non contrôlés sont des aérodromes sur lesquels nous n'avons pas de service de contrôle fourni par une Tour. Certains aérodromes non contrôlés peuvent être dotés d'une fréquence et d'un agent (AFIS) qui fournira les services d'information et d'alerte aux aéronefs évoluant au voisinage de l'aérodrome. Quand un pilote évolue sur un aérodrome non contrôlé (même avec un AFIS), il est seul responsable de l'anti abordage (voir et éviter). Toutes les manœuvres effectuées seront sous sa responsabilité. Toute manoeuvre dans la circulation d'aérodrome doit faire l'objet de la part du pilote d'un compte rendu de position suivi de ses intentions sur la fréquence assignée. Mise en route et roulage sur AD contrôlé Avant la mise en route du ou des moteurs, et avant le roulage pour rejoindre la piste d'envol, il vous faudra en général obtenir une autorisation. Si une demande de mise en route est nécessaire, c'est dans le but d'éviter les engorgements d'aéronefs au roulage et les pertes de temps passées au sol, avant de décoller, avec le moteur en fonctionnement. Dès la mise en route obtenue, il vous faudra quand même une autorisation pour débuter le roulage. Le contrôleur vous donnera alors les indications, quant à l'itinéraire à suivre sur les taxiways, pour rejoindre le point d'attente de la piste. Si vous avez des difficultés pour identifier le cheminement correct du roulage, n'hésitez pas à demander au contrôleur un guidage précis. Point d'attente, alignement et décollage Sur les aérodromes à fort trafic, vous serez normalement transféré de la fréquence SOL sur la fréquence TOUR et ceci en approchant du point d'arrêt. Arrivé au point d'arrêt, vous effectuerez vos essais moteur , les actions vitales avant décollage et les check-list. Quand vous serez prêt pour le départ, vous le signalerez alors sur la fréquence TOUR. En fonction du trafic, le contrôleur peut ne pas vous autoriser au départ tout de suite mais en revanche il peut vous autoriser à l'alignement sur la piste dans l'attente de l'autorisation de décollage. Dès que la situation du trafic aérien le permettra, la tour vous délivrera l'autorisation de décollage. De façon standard, après décollage, il faudra effectuer un virage à gauche ou bien un virage à droite ou une autre procédure si elle est publiée ou donnée par le contrôleur. L'autorisation de décollage peut être associée au respect d'un itinéraire de départ pour quitter la CTR. Dans le but d'accélérer le trafic, le contrôleur d'effectuer le décollage dès l'alignement (Rolling take-off). pour réaliser un Rolling Take Off, Depuis le point d'attente dès la mise en mouvement de l'avion vous vous alignez et vous décollez dans la foulée sans marquer un temps d'arrêt à l'alignement . Tour de piste
Aides visuelles à la navigation
Le balisage des obstacles Obstacles fixes :
Obstacles mobiles
Le repérage et identification des aérodromes
Le balisage lumineux d'un aérodrome
Balisage de piste Le balisage lumineux des aéroports sert à guider les pilotes pendant les phases de repérage, d’atterrissage, de décollage et de circulation au sol. Le système de balisage lumineux fournit les renseignements suivants :
Ce balisage est utilisé par les pilotes pour effectuer une approche à vue vers un aéroport, pour circuler du côté piste et pour le décollage. La section fournit des services de soutien d'ingénierie dans les domaines suivants :
Il est important de veiller à ce que les aides visuelles respectent les normes établies et qu’elles soient installées, exploitées et entretenues conformément à ces normes. Les facteurs dont il faut tenir compte dans les systèmes de balisage lumineux comprennent les éléments suivants :
il existe aussi les systèmes VASIS (Visuel Approach Slop Indicator System ) , T-VASIS et AT-VASIS , c'est le même système mais au lieu que les feux soient parallèles ils sont en T , c’est un système utilisé principalement par les Neo_Zélandais et surtout les Australiens qui d’ailleurs l’on inventé dans le début des années 1970 si mes souvenirs sont bons .
Le contrôle aérien et les types de circulation aérienne :
Dans le ciel cohabitent donc des avions de tourisme (VFR), des avions de transport public (IFR), des appareils militaires (COM), des appareils en essais (CER) auxquels s'ajoutent des activités sportives en VFR telles que le vol à voile, l'aérostation, les ULM ou l'aéromodélisme. Services rendus par les contrôleurs aériens
Centres de contrôle
Compte rendu en vol - AIREP Compte rendu émanant d'un avion en vol et établi selon les spécifications applicables aux rapports de position, et aux rapports météorologiques et d'exploitation. |
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